Travaux sur les chemins communaux : une autorisation préalable est obligatoire
Afin de préserver nos chemins communaux et de garantir la sécurité de tous les usagers, nous rappelons que toute intervention sur le domaine communal doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la mairie.
Cette obligation concerne notamment :
Aucun travail ne doit être engagé sans autorisation préalable. Le non-respect de cette obligation pourra entraîner des sanctions et la remise en état des lieux aux frais du responsable.
Pour toute demande ou information :
Mairie de Monlet
1 place de la Mairie
43270 Monlet
contact@monlet.fr
Nous vous remercions pour votre compréhension et votre coopération afin de préserver durablement les chemins de notre commune.
Afin de préserver nos chemins communaux et de garantir la sécurité de tous les usagers, nous rappelons que toute intervention sur le domaine communal doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la mairie.
Cette obligation concerne notamment :
- les sorties et le transport de bois ;
- les travaux de débardage ou de terrassement ;
- les dépôts de terre, de bois, de gravats, de matériaux ou de canalisations ;
- toute autre intervention susceptible de modifier ou d’endommager un chemin communal.
Aucun travail ne doit être engagé sans autorisation préalable. Le non-respect de cette obligation pourra entraîner des sanctions et la remise en état des lieux aux frais du responsable.
Pour toute demande ou information :
Mairie de Monlet
1 place de la Mairie
43270 Monlet
contact@monlet.fr
Nous vous remercions pour votre compréhension et votre coopération afin de préserver durablement les chemins de notre commune.
